Mentions Légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site baticoncept94.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BATI ‘ CONCEPT
SIREN : 497 790 519
SIRET (siège) : 497 790 519 00027
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR18497790519
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CRETEIL, le 30/07/2012)
Numéro RCS : 497 790 519 R.C.S. Créteil
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/07/2012)

Responsable de la publication : Patrick Bensimon

Hébergeur : O2SWITCH
SAS au capital de 100 000€
CHEMIN DES PARDIAUX, 63000 CLERMONT FERRAND
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand